DEKRA souligne les nouveautés ADR à partir du 1er janvier 2023

À partir du 1er janvier 2023, les réglementations européennes sur le transport des marchandises dangereuses (ADR) changent à nouveau. De nombreuses périodes de transition des versions ADR précédentes arrivent également à leur terme, rappellent les experts en matières dangereuses de DEKRA. Des ajustements et des compléments sont également apportés au transport des batteries au lithium. Et pour la première fois, les véhicules électriques peuvent être partiellement autorisés dans le domaine des marchandises dangereuses.

(Stuttgart) Les réglementations concernant le transport des marchandises dangereuses sont adaptées tous les deux ans aux avancées techniques. Le prochain changement est prévu pour le 1er janvier 2023. Comme toujours, ce changement s’accompagne d’une période de transition de six mois jusqu’au 31 juin 2023, permettant une adaptation aux réglementations correspondantes d’autres modes de transport. Voici un aperçu de quelques changements importants :

Avec l’ADR 2023, certaines périodes de transition du passé arrivent également à leur terme. Depuis l’ADR 2019, par exemple, l’obligation de désigner un conseiller en matières dangereuses a également été étendue à l’expéditeur. Ce changement était soumis à une période de transition jusqu’au 31 décembre 2022. Cette période de transition est maintenant supprimée. En Allemagne, un conseiller en matières dangereuses a toujours dû être désigné pour ce cas conformément à la réglementation sur les conseillers en matières dangereuses. Cependant, les entreprises ayant des sièges à l’étranger qui n’agissent qu’en tant qu’expéditeurs devraient vérifier si une obligation de désignation a été créée.

La dispense pour les appareils et machines est supprimée

Avec la suppression de la disposition transitoire dans 1.1.46, une dispense populaire pour les appareils et machines contenant des marchandises dangereuses dans leur construction interne est supprimée. Jusqu’à présent, ils pouvaient être largement exclus du transport routier. À partir du 1er janvier 2023, les objets doivent être attribués à l’un des douze numéros UN, si les quantités de marchandises dangereuses contenues dépassent les valeurs LQ. Les objets concernés incluent des régulateurs de pression ou des vannes de débit, mais aussi des machines contenant des substances dangereuses.

Des ajustements concernant le transport des batteries au lithium dans le nouvel ADR

Voici quelques exemples :

• Pour prouver que les batteries au lithium transportées sont d’un type vérifié conformément à la section 38.3, un résumé d’essai doit être fourni ; cette obligation est supprimée pour les batteries bouton dans les équipements.
• Le formulaire pour le résumé d’essai change également : la signature peut désormais être omise.
• Dans l’étiquette pour les petites batteries au lithium, l’indication du numéro de téléphone est supprimée. Les anciennes étiquettes peuvent cependant être utilisées jusqu’en 2026.
• Les deux instructions d’emballage pour les batteries au lithium critiques défectueuses ont été révisées (P911 et LP906).
• Les batteries au lithium intégrées dans des unités de transport de marchandises (UN3536) sont classées dans la catégorie de transport 2. Auparavant, aucune catégorie de transport n’était attribuée, ce qui empêchait l’application de l’exemption pour les petites quantités (règle des 1000 points). Désormais, le transport jusqu’à 333 kg est possible sans certificat de formation ADR.

Nouveautés concernant les véhicules

Les experts de DEKRA soulignent également qu’il y a des nouveautés dans le domaine des véhicules. Jusqu’à présent, les modèles à propulsion électrique n’étaient autorisés que dans le domaine des marchandises en vrac. Les véhicules nécessitant un certificat d’immatriculation n’étaient cependant autorisés qu’avec un moteur à combustion. Cela change dans un premier temps pour les véhicules-citernes (véhicules AT). À partir du 1er janvier 2023, ils peuvent également être propulsés par batterie électrique. Cela rend possibles les véhicules entièrement électriques et les véhicules hybrides. Actuellement, des efforts sont en cours pour permettre cela également pour les véhicules FL et Ex. À cet égard, on souhaite attendre les expériences des changements de 2023. De plus, une solution doit encore être trouvée pour les véhicules à batterie électrique avec un stockage d’hydrogène supplémentaire et une pile à hydrogène.

Le texte de la 29e modification de l’ADR comprend environ 180 pages DIN A4. Les entreprises concernées devraient donc se pencher rapidement sur les changements afin d’assurer une transition fluide.

Photo : © DEKRA