Il y a quelques ann\u00e9es, la nouvelle vari\u00e9t\u00e9 de salade Salanova\u00ae devait \u00eatre introduite en Suisse. Mais comment importer une toute nouvelle marchandise \u00e0 laquelle aucun num\u00e9ro de tarif n’a encore \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 ? En effet, aucun processus d’importation ne peut se passer de ce num\u00e9ro. Non seulement il d\u00e9finit le produit de mani\u00e8re internationalement compr\u00e9hensible, mais il indique \u00e9galement combien de droits de douane sont dus, si une marchandise peut \u00e9ventuellement \u00eatre import\u00e9e en franchise de droits ou si des contingents s’appliquent. Pour l’importateur, cela signifie qu’il ne doit pas commettre d’erreurs lors de la d\u00e9claration, sinon des demandes de paiement et des amendes peuvent suivre.<\/p>\n
De plus, le num\u00e9ro de tarif contribue \u00e9galement \u00e0 la protection de la population. Le num\u00e9ro indique si un produit potentiellement dangereux n\u00e9cessite une autorisation. Les accords de libre-\u00e9change ainsi que les dispositions douani\u00e8res sp\u00e9ciales de l’ordonnance COVID2 pour l’importation temporairement exon\u00e9r\u00e9e de droits de mat\u00e9riel de protection et de d\u00e9sinfectants contenant de l’alcool en d\u00e9pendent. Enfin, il contient \u00e9galement des informations importantes pour les statistiques du commerce ext\u00e9rieur et les observations de march\u00e9. Sans les num\u00e9ros de tarif, l’\u00e9change rapide de marchandises \u00e0 l’\u00e9chelle mondiale ne serait pas possible.<\/p>\n
Une combinaison de chiffres significative<\/strong><\/h5>\nLes experts douaniers ne peuvent pas simplement attribuer n’importe quel num\u00e9ro \u00e0 la salade ou m\u00eame en inventer un. Au lieu de cela, ils doivent se conformer au \u00ab Syst\u00e8me harmonis\u00e9 \u00bb (SH). Ce syst\u00e8me de codage \u00e0 six chiffres, adopt\u00e9 par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), est en vigueur depuis 1988. Il est divis\u00e9 en 21 sections avec un total de 97 chapitres. Les pays ou zones douani\u00e8res peuvent ajouter d’autres chiffres \u00e0 ce code, en Suisse, il s’agit de deux chiffres suppl\u00e9mentaires. \u00c0 cela peut s’ajouter un \u00ab \u00e9l\u00e9ment de contr\u00f4le\/statistique \u00bb \u00e0 trois chiffres, qui d\u00e9finit un produit de mani\u00e8re encore plus pr\u00e9cise, surtout \u00e0 des fins statistiques.<\/p>\n
Alors que les experts douaniers feuilletaient autrefois de gros livres, l’application num\u00e9rique Tares est maintenant utilis\u00e9e, qui est continuellement optimis\u00e9e et rendue plus accessible dans le cadre du programme de transformation de l’AFD DaziT. En cas d’incertitudes, il existe \u00e9galement des explications d\u00e9taill\u00e9es sur les diff\u00e9rents num\u00e9ros, indiquant quelles caract\u00e9ristiques ou marchandises un num\u00e9ro inclut. De plus, les experts de l’AFD consultent des ouvrages sp\u00e9cialis\u00e9s, recherchent sur Internet ou se renseignent aupr\u00e8s d’autres bureaux. Ils clarifient ainsi quelles caract\u00e9ristiques pr\u00e9dominent pour pouvoir classer la marchandise au bon endroit.<\/p>\n
Une structure num\u00e9rique claire<\/strong><\/h5>\nRevenons au cas concret : au sein du chapitre 7 (L\u00e9gumes, etc.), il \u00e9tait clair que Salanova\u00ae en tant que salade relevait du num\u00e9ro 0705 (Salades et chicor\u00e9es). Les experts douaniers ont d\u00e9cid\u00e9, en fonction des caract\u00e9ristiques ext\u00e9rieures et des vari\u00e9t\u00e9s de salades utilis\u00e9es pour la croisement, de le classer comme une laitue (sous-num\u00e9ro 11). Comme il ne s’agit ni d’une \u00ab Batavia \u00bb ni d’une \u00ab laitue iceberg \u00bb, il a \u00e9t\u00e9 class\u00e9 sous la cat\u00e9gorie \u00ab autres laitues \u00bb, o\u00f9 des contingents peuvent s’appliquer selon la p\u00e9riode d’importation et les deux derniers chiffres peuvent donc \u00eatre 91, 97 ou 98.<\/p>\n
![\"\"](\"https:\/\/transportjournal.com\/wp-content\/uploads\/sites\/2\/2025\/12\/ForumZ_2.9.20.jpg\")
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La classification tarifaire de Salanova\u00ae<\/em><\/p>\nLes experts douaniers ont \u00e9galement besoin de certaines connaissances en chimie alimentaire pour la classification tarifaire des denr\u00e9es alimentaires. L’Institut f\u00e9d\u00e9ral de m\u00e9trologie METAS analyse \u00e0 cet effet des \u00e9chantillons de marchandises pr\u00e9lev\u00e9s par les bureaux de douane lors de livraisons d’importation concr\u00e8tes, afin de d\u00e9terminer des param\u00e8tres tels que la teneur exacte en mati\u00e8res grasses et en sucre, ce qui a des r\u00e9percussions sur la classification dans les sous-num\u00e9ros et le taux de douane.<\/p>\n
Un syst\u00e8me en \u00e9volution<\/strong><\/h5>\nLe fait que la nouvelle vari\u00e9t\u00e9 de salade soit aujourd’hui class\u00e9e sous les num\u00e9ros 0705.1191, .1197 et .1198 selon la p\u00e9riode d’importation ne signifie pas que cela sera toujours le cas. Les tarifs douaniers ne sont pas un syst\u00e8me fig\u00e9, mais refl\u00e8tent les biens qui ont une importance particuli\u00e8re pour l’\u00e9conomie d’exportation ou d’importation \u00e0 un moment donn\u00e9. Avant la Premi\u00e8re Guerre mondiale, par exemple, la Suisse avait un tarif tr\u00e8s finement subdivis\u00e9 pour les textiles, tandis que les denr\u00e9es alimentaires \u00e9taient encore peu \u00e9chang\u00e9es au-del\u00e0 des fronti\u00e8res et les l\u00e9gumes \u00e9taient donc seulement grossi\u00e8rement class\u00e9s en \u00ab frais \u00bb, \u00ab conserv\u00e9s \u00bb et \u00ab pommes de terre \u00bb.<\/p>\n
Ainsi, des num\u00e9ros disparaissent r\u00e9guli\u00e8rement, d’autres sont ajout\u00e9s \u00e0 l’initiative d’associations \u00e9conomiques et d’autres organisations. Il n’est pas surprenant que ces derni\u00e8res ann\u00e9es, de nouveaux sous-num\u00e9ros aient \u00e9merg\u00e9 principalement dans le domaine de la technologie. En ce qui concerne les sous-num\u00e9ros suisses, c’est-\u00e0-dire le septi\u00e8me et le huiti\u00e8me chiffre du num\u00e9ro de tarif, il n’est pas surprenant que le fromage, le chocolat et les pi\u00e8ces de machines soient particuli\u00e8rement d\u00e9taill\u00e9s. Pour de nouveaux sous-num\u00e9ros au niveau du SH, les marchandises respectives doivent avoir un volume commercial d’au moins 50 millions de dollars US.<\/p>\n
Tous les cinq ans, il y a une sorte de \u00ab r\u00e9vision du SH \u00bb, la prochaine entrant en vigueur le 1er janvier 2022. Pour la r\u00e9vision, les repr\u00e9sentants des zones douani\u00e8res se rencontrent tous les cinq ans au si\u00e8ge de l’OMD \u00e0 Bruxelles. Lors des pr\u00e9parations, chaque mot est parfois \u00e2prement disput\u00e9 \u2013 apr\u00e8s tout, m\u00eame un \u00ab et \u00bb peut avoir de grandes r\u00e9percussions financi\u00e8res. Le tarif douanier r\u00e9vis\u00e9 est ensuite approuv\u00e9 par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral et le Parlement. Le tarif SH de l’OMD existe en fran\u00e7ais et en anglais. \u00c0 l’AFD, tout est traduit en allemand et en italien, ce qui repr\u00e9sente un grand effort et n’est pas toujours facile. En Suisse, la version fran\u00e7aise est valable devant le Tribunal administratif f\u00e9d\u00e9ral \u2013 apr\u00e8s tout, les d\u00e9cisions de classement peuvent parfois \u00eatre contest\u00e9es.<\/p>\n
Photo : \u00a9 Adobe Stock<\/p>\n
Graphique : \u00a9 Administration f\u00e9d\u00e9rale des douanes (AFD)<\/p>\n
Avec l’autorisation de la r\u00e9daction \u00ab\u00a0Forum Z.\u00a0\u00bb de l’Administration f\u00e9d\u00e9rale des douanes (AFD)<\/p>\n
Forum Z.<\/strong><\/a><\/h4>\n
Revenons au cas concret : au sein du chapitre 7 (L\u00e9gumes, etc.), il \u00e9tait clair que Salanova\u00ae en tant que salade relevait du num\u00e9ro 0705 (Salades et chicor\u00e9es). Les experts douaniers ont d\u00e9cid\u00e9, en fonction des caract\u00e9ristiques ext\u00e9rieures et des vari\u00e9t\u00e9s de salades utilis\u00e9es pour la croisement, de le classer comme une laitue (sous-num\u00e9ro 11). Comme il ne s’agit ni d’une \u00ab Batavia \u00bb ni d’une \u00ab laitue iceberg \u00bb, il a \u00e9t\u00e9 class\u00e9 sous la cat\u00e9gorie \u00ab autres laitues \u00bb, o\u00f9 des contingents peuvent s’appliquer selon la p\u00e9riode d’importation et les deux derniers chiffres peuvent donc \u00eatre 91, 97 ou 98.<\/p>\n
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La classification tarifaire de Salanova\u00ae<\/em><\/p>\n Les experts douaniers ont \u00e9galement besoin de certaines connaissances en chimie alimentaire pour la classification tarifaire des denr\u00e9es alimentaires. L’Institut f\u00e9d\u00e9ral de m\u00e9trologie METAS analyse \u00e0 cet effet des \u00e9chantillons de marchandises pr\u00e9lev\u00e9s par les bureaux de douane lors de livraisons d’importation concr\u00e8tes, afin de d\u00e9terminer des param\u00e8tres tels que la teneur exacte en mati\u00e8res grasses et en sucre, ce qui a des r\u00e9percussions sur la classification dans les sous-num\u00e9ros et le taux de douane.<\/p>\n Le fait que la nouvelle vari\u00e9t\u00e9 de salade soit aujourd’hui class\u00e9e sous les num\u00e9ros 0705.1191, .1197 et .1198 selon la p\u00e9riode d’importation ne signifie pas que cela sera toujours le cas. Les tarifs douaniers ne sont pas un syst\u00e8me fig\u00e9, mais refl\u00e8tent les biens qui ont une importance particuli\u00e8re pour l’\u00e9conomie d’exportation ou d’importation \u00e0 un moment donn\u00e9. Avant la Premi\u00e8re Guerre mondiale, par exemple, la Suisse avait un tarif tr\u00e8s finement subdivis\u00e9 pour les textiles, tandis que les denr\u00e9es alimentaires \u00e9taient encore peu \u00e9chang\u00e9es au-del\u00e0 des fronti\u00e8res et les l\u00e9gumes \u00e9taient donc seulement grossi\u00e8rement class\u00e9s en \u00ab frais \u00bb, \u00ab conserv\u00e9s \u00bb et \u00ab pommes de terre \u00bb.<\/p>\n Ainsi, des num\u00e9ros disparaissent r\u00e9guli\u00e8rement, d’autres sont ajout\u00e9s \u00e0 l’initiative d’associations \u00e9conomiques et d’autres organisations. Il n’est pas surprenant que ces derni\u00e8res ann\u00e9es, de nouveaux sous-num\u00e9ros aient \u00e9merg\u00e9 principalement dans le domaine de la technologie. En ce qui concerne les sous-num\u00e9ros suisses, c’est-\u00e0-dire le septi\u00e8me et le huiti\u00e8me chiffre du num\u00e9ro de tarif, il n’est pas surprenant que le fromage, le chocolat et les pi\u00e8ces de machines soient particuli\u00e8rement d\u00e9taill\u00e9s. Pour de nouveaux sous-num\u00e9ros au niveau du SH, les marchandises respectives doivent avoir un volume commercial d’au moins 50 millions de dollars US.<\/p>\n Tous les cinq ans, il y a une sorte de \u00ab r\u00e9vision du SH \u00bb, la prochaine entrant en vigueur le 1er janvier 2022. Pour la r\u00e9vision, les repr\u00e9sentants des zones douani\u00e8res se rencontrent tous les cinq ans au si\u00e8ge de l’OMD \u00e0 Bruxelles. Lors des pr\u00e9parations, chaque mot est parfois \u00e2prement disput\u00e9 \u2013 apr\u00e8s tout, m\u00eame un \u00ab et \u00bb peut avoir de grandes r\u00e9percussions financi\u00e8res. Le tarif douanier r\u00e9vis\u00e9 est ensuite approuv\u00e9 par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral et le Parlement. Le tarif SH de l’OMD existe en fran\u00e7ais et en anglais. \u00c0 l’AFD, tout est traduit en allemand et en italien, ce qui repr\u00e9sente un grand effort et n’est pas toujours facile. En Suisse, la version fran\u00e7aise est valable devant le Tribunal administratif f\u00e9d\u00e9ral \u2013 apr\u00e8s tout, les d\u00e9cisions de classement peuvent parfois \u00eatre contest\u00e9es.<\/p>\n Photo : \u00a9 Adobe Stock<\/p>\n Graphique : \u00a9 Administration f\u00e9d\u00e9rale des douanes (AFD)<\/p>\n Avec l’autorisation de la r\u00e9daction \u00ab\u00a0Forum Z.\u00a0\u00bb de l’Administration f\u00e9d\u00e9rale des douanes (AFD)<\/p>\nUn syst\u00e8me en \u00e9volution<\/strong><\/h5>\n
Forum Z.<\/strong><\/a><\/h4>\n