22.05.2019 Auteur : Christian Doepgen

Artikel Nummer: 27791

Au cœur du différend

Dans la navigation globale, Londres va se maintenir en tête dans un secteur de services précis, à savoir celui des procédures arbitrales maritimes. C’est ce que révèle une étude de HFW.

Pour le site de Londres, les écueils de la navigation maritime ne sont actuellement pas obligatoirement les thèmes classiques tels que l’intelligence artificelle, la cybercriminalité ou la baisse globale de la teneur en soufre du carburant marin à partir de 2020. Le Brexit génère en effet la plus grande incertitude: Londres conservera-t-elle son rôle exceptionnel de centre de l’arbitrage maritime, et ce même après le retrait de l’UE? Le cabinet d’avocats Holman Fenwick Willan (HFW) a étudié la question.

Fin d’alerte pour le site

Les recherches de HFW se sont concentrées sur 13 tribunaux d’arbitrage à l’échelle mondiale. En 2017, environ 140 cas ont été traités à Singapour devant des institutions telles que SIAC, SCMA, LMAA et ICC.

À Hongkong, HKIAC, LMAA et HKMAG se sont penchés sur un peu plus de 100 cas. Dubaï et Paris ont dénombré ensemble moins de 20 cas. La Nordic Off­shore and Maritime Arbitration Association a été créée en Scandinavie le 20 novembre 2017 et n’a donc pas joué un rôle important pour les statistiques. Elle pourrait toutefois, selon HFW, se développer fortement à l’avenir. À Londres ont été traitées environ 1500 procédures arbitrales maritimes en 2017. Les institutions de la capitale britannique se sont par conséquent chargées de plus de 80% des procédures arbitrales totales du secteur maritime. Au dire de HFW, un facteur non négligeable dans ce contexte est le fait que le droit britannique est – au côté du droit local – le système juridique choisi le plus fréquemment dans le monde en cas de procédure arbitrales, y compris celles dans le secteur maritime. C’est ainsi que le droit britannique a été appliqué en 2017 dans 85% de tous les cas de la LCIA.

Londres continuera donc de dominer le marché des procédures arbitrales, bien que le Brexit pourrait entraîner un transfert progressif de procédures vers des institutions du monde entier.