Prêt pour l’ICS2?
Bientôt le nouveau système douanier de l’UE pour la navigation. Le système de contrôle des importations de l’UE pour la sécurité et la sûreté (ICS2) entame une nouvelle étape en juin dans l’importation par mer et voie fluviale. Quelques points importants pour les armements et transitaires du 3 juin au 4 décembre.
La prochaine étape de la mise en œuvre de l’ICS2 concerne les envois en provenance de pays tiers. Les armements maritimes et fluviaux devront, à partir du 3 juin et jusqu’au 4 décembre 2024, répondre aux exigences plus sévères de l’ICS2. Les maisons d’expédition souhaitant déclarer elles-mêmes leurs envois pourront effectuer la migration à partir du 4 décembre.
Pression due au flux de données
«Nous conseillons aux entreprises de se préparer à temps. Des données plus précises et plus nombreuses sont demandées. Les participants devront suivre un processus plus compliqué (déclaration d’entrée, retour d’information sur le statut et demandes de renseignements de la douane), exigeant tant par la technique informatique que par son intégration dans le propre système informatique.
Il faudra aussi tenir compte du processus de suivi de la douane afin d’éviter des erreurs et perturbations des processus logistiques», dit Dirk Gladiator, fondé de pouvoir de l’éditeur hambourgeois de logiciels Dakosy.
Il sera désormais obligatoire de fournir l’adresse complète de l’expéditeur d’origine et celle du destinataire final, le code des marchandises SH (six chiffres) et le numéro EORI (successeur du numéro douanier UE) du destinataire. D. Gladiator recommande aux armateurs et transitaires une coordination et coopération étroite afin de pouvoir répondre aux demandes d’informations accrues.
La protection du multiple filing
Cette coopération dans la déclaration ICS2 est facilitée par une nouvelle forme de dépôt: le dépôt multiple. L’armement déclare ainsi uniquement les informations de base au nouveau système de l’UE, le Shared Trader Interface (STI), alors que le transitaire transmet séparément les données supplémentaires.
Les données réunies dans le STI créent une image générale. Selon D. Gladiator, la transmission séparée protège les transitaires en matière de concurrence: elle ne les oblige pas à révéler des informations sensibles sur les clients.
À son avis, l’introduction de l’ICS2 dans le fret aérien, en mars 2023, a révélé un point important: «Il est essentiel que les armateurs et transitaires considèrent l’ensemble du processus d’importation et ne se focalisent pas sur les modifications introduites par l’ICS2.»
Pour que le renvoi vers ICS2 réussisse, il faut, par exemple dans la procédure de suivi de la douane, que les informations figurent sur les postes adéquats. Dans le cas contraire suivent une annulation automatique et des retards dans le processus.