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29/07/2020 à 07 h 04Gerlach Services Douaniers prépare les entreprises à la phase après la période de transition dans l’union douanière. L’Union européenne et le Royaume-Uni ont chacun publié des recommandations pour la période après la phase de transition du Brexit. Les deux parties exhortent d’urgence l’économie à se préparer à des changements profonds.
(Duisbourg) Le prestataire de services douaniers Gerlach, une filiale du groupe Deutsche Post DHL, prépare ses clients à la période après la phase de transition d’une union douanière. De nombreux changements attendent les clients, tant au Royaume-Uni qu’au sein de l’UE.
L’Union européenne et le Royaume-Uni ont chacun publié des recommandations pour la période après la phase de transition du Brexit. Les deux parties exhortent d’urgence l’économie à se préparer à des changements profonds.
Un semestre avant la rupture économique après le Brexit, le Royaume-Uni et l’UE ont publié des lignes directrices pour la période suivante. À cet égard, il a été souligné que beaucoup de choses sont inévitables, comme les formalités douanières, même si un accord commercial était conclu.
Déclaration en douane pour les marchandises en provenance du Royaume-Uni
Le Royaume-Uni a quitté l’UE fin janvier, mais reste membre du marché intérieur et de l’union douanière jusqu’à la fin de l’année 2020. Même avec un éventuel accord commercial, des déclarations en douane pour toutes les marchandises en provenance du Royaume-Uni seront exigées à partir du 1er janvier 2021, selon le document de 35 pages publié par la Commission européenne.
De plus, les entreprises britanniques ne pourront plus offrir de services de transport dans l’UE à partir de l’année prochaine, sauf si cela est stipulé différemment dans un contrat. Le document mentionne des dizaines d’autres points avec des changements importants.
Royaume-Uni avec un modèle en 3 étapes pour la douane
Le Royaume-Uni a indiqué que le Royaume-Uni, en tant que nation souveraine, mettrait en place une frontière extérieure complète. Cela signifie que tout le trafic de marchandises entre le Royaume-Uni et l’UE sera contrôlé. Afin que les entreprises puissent mieux se préparer à la nouvelle situation, le Royaume-Uni a annoncé qu’il introduirait les nouveaux contrôles frontaliers en trois étapes d’ici le 1er juillet 2021.
Selon le document, les entreprises doivent se préparer à des exigences douanières de base à partir du 1er janvier 2021, telles que la tenue de dossiers suffisants sur les marchandises importées, lorsqu’elles importent des marchandises standard, qui peuvent inclure tout, des vêtements à l’électronique. Elles devront également réfléchir à la manière de déclarer et de payer la TVA sur les marchandises importées. Les commerçants disposeront alors de six mois pour remplir les déclarations en douane.
À partir du 1er avril 2021, tous les produits d’origine animale (POAO) et tous les végétaux et produits végétaux réglementés devront être préalablement déclarés et nécessiteront les documents sanitaires appropriés.
Au cours de la troisième phase, à partir de juillet 2021, les entreprises devront soumettre des déclarations en douane complètes pour leurs marchandises au point d’importation et payer les droits de douane correspondants. Pour les marchandises soumises à des contrôles sanitaires et phytosanitaires (SPS), les documents appropriés devront être présentés aux points de contrôle frontaliers, et il y aura une augmentation des contrôles physiques ainsi que des prélèvements d’échantillons. Les contrôles SPS pour les animaux, les plantes et leurs produits auront lieu directement aux points de contrôle frontaliers du Royaume-Uni et non au lieu de destination.
Gerlach Douanes
Gerlach est le plus grand fournisseur neutre de services douaniers en Europe. Actuellement, Gerlach est présent dans 12 pays européens à plus de 70 emplacements. Dans d’autres pays européens, Gerlach, en tant que filiale à 100 % du groupe Deutsche Post DHL, peut bénéficier d’un réseau de partenaires internationaux. Ainsi, plus de 750 experts et consultants en douane sont à disposition pour les affaires douanières dans un total de 27 pays européens. De plus, il existe un réseau de partenaires mondial dans plus de 200 pays.
Photo : © Gerlach Douanes
